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Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du service Cibléo.
Éditeur
Le service Cibléo est édité par [Nom de l'éditeur / société], [forme juridique et capital le cas échéant], dont le siège est situé [adresse].
Contact : contact@cibléo.fr — Directeur de la publication : [nom].
Immatriculation : [SIREN / RNA pour une association].
Hébergement
L'application est hébergée au sein de l'Union européenne. Le frontend est déployé via Vercel (région UE) et les données sont stockées via Supabase (région UE). Coordonnées précises des hébergeurs : [à compléter selon vos prestataires].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de Cibléo (marque, logo, interface, code) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Responsabilité
Cibléo est un outil de gestion. Il n'opère aucune transmission officielle aux autorités (préfectures, DGFiP) et ne remplace pas les outils fédéraux (ITAC / EDEN). Le club reste responsable de l'exactitude des données qu'il saisit et de leurs usages réglementaires.